Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL
Numéro de dépôt :
1483244
Date de dépôt :
23/07/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/07/1998
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL
Déposée le 23 juillet 1988 par RICHARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT MICHEL est expirée depuis le 23 juillet 1998.
RICHARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05